Conditions générales d’utilisation du site.
L’utilisation du site http://avsluberon.free.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://avsluberon.free.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Le site http://avsluberon.free.fr/ est mis à jour régulièrement par Nathalie PIN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Le site http://avsluberon.free.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Proprièté intellectuelle
L'internaute reconnaît que le contenu, y compris de façon non limitative, les textes, programmes informatiques, musiques, sons, photo, graphiques, vidéos, outils présents sur le site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tous autres droits et lois relatifs à la propriété intellectuelle. L'internaute reconnaît qu'il n'est autorisé à utiliser ces éléments et informations que ce soit pour un usage professionnel ou particulier. Toute reproduction particielle ou totale du site ou des photographies est interdite sans l'autorisation écrite de l'Editeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Décharge
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques et dans le respect des lois applicables. En aucun cas l'éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Entreprise
Raison sociale : AVS Luberon
Siège social : route de l'Abbaye 84400 Saignon
Téléphone : 0623900899
Numero siret :
Numéro RCS :
Capital social :
Directeur de publication : PIN Nathalie
Mail: avsluberon@gmail.com
Hébergeur
Hébergeur:FREE SAS
Adresse :75371 Paris Cedex 08
Numéro RCS Paris B 421 938 861